Terms of use for CERN audiovisual media

Use of CERN audiovisual media denotes agreement with the following terms:

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  3. CERN is to be credited as the source of the image.
  4. CERN retains copyright in the image. Download and use of the image does not amount to a transfer of intellectual property.
  5. The image may not be used in a misleading, inappropriate or offensive manner, in a military context, in advertising or promotion, or in a manner that suggests any kind of endorsement by CERN or its personnel.
  6. The image may not be sold, distributed or otherwise made available for use by third parties.
  7. The CERN logo is legally protected. CERN’s prior written approval shall be obtained for its use or for the use of any image primarily featuring the logo.
  8. CERN reserves the right to alter or delete images without notice.

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Conditions d’utilisation des ressources audiovisuelles du CERN

En utilisant les ressources audiovisuelles du CERN, vous vous engagez à respecter les conditions suivantes :

  1. Le CERN fournit les images gratuitement pour une utilisation à des fins éducatives ou informatives.
  2. Les images sont fournies « en l’état » et l’utilisateur exonère le CERN de toute responsabilité relativement à leur utilisation.
  3. Le CERN doit être cité comme source des images.
  4. Le CERN demeure titulaire du droit d’auteur sur les images. Le téléchargement et l’utilisation des images ne constituent pas un transfert de propriété intellectuelle.
  5. Les images ne doivent pas être utilisées de manière trompeuse, inappropriée ou déplacée, ni dans un contexte militaire, ou à des fins publicitaires ou promotionnelles, ou de manière à créer l’impression d’une caution quelconque apportée par le CERN ou son personnel.
  6. Les images ne doivent pas être vendues, distribuées ou mises de quelque manière que ce soit à la disposition d’un tiers.
  7. Le logo du CERN bénéficie d’une protection juridique. Toute utilisation du logo ou d’une image dans laquelle le logo occupe une place substantielle doit avoir reçu l'autorisation préalable du CERN.
  8. Le CERN se réserve le droit de modifier ou de supprimer des images sans avis préalable.

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