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TTB
Le TTB a pour mission de collecter les taxes d’accise sur les alcools, le tabac, les armes à feu et les munitions ; veiller à ce que l’étiquetage, la publicité et la commercialisation de ces produits soient en conformité avec la loi ; et appliquer les lois et les règlements de sorte à protéger le consommateur et les recettes fiscales et à promouvoir la conformité volontaire.
Pour en savoir plus sur le TTB… (en anglais)
Commerce international
La Division du Commerce International (International Trade Division/ITD) agit en tant qu’organe de liaison pour les questions relatives aux boissons alcoolisées, au tabac et à l'alcool industriel à l’échelle internationale et facilite le commerce à l'importation et à l'exportation des boissons alcoolisées et de l’alcool industriel. En outre, nous fournissons au public des informations sur les exigences des Etats-Unis en matière d’importation et d’exportation des boissons alcoolisées et du tabac.
Consultez la page web de l’ITD pour en savoir plus : Division du Commerce International (en anglais)
Pages web du TTB en Français
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IMPORTATION DE BOISSONS ALCOOLISÉES
ÉTIQUETAGE
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Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau
Attn : International Trade Division
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