Nouvelles    haut de page

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Introduction    haut de page

• Présentation de la thématique du commerce et de l'environnement à l'OMC

• Étude spéciale de 1999 sur les aspects économiques du commerce et de l'environnement

• Historique depuis la publication du document d'information de 2004 sur le commerce et l'environnement à l'OMC

Règles et politiques en matière d'environnement de l'OMC    haut de page

• Introduction

• Principales disciplines du GATT

• Exceptions prévues dans le GATT

• Autres textes pertinents de l'OMC

• Différends relatifs à l'environnement

Travaux de l'OMC    haut de page

• Négociations
  Dans le Cycle de Doha, les Membres de l'OMC négocient certains aspects des liens entre le commerce et l'environnement, en particulier les liens entre les Accords de l'OMC et ceux des autres institutions, et l'accès aux marchés pour les biens environnementaux. Ces négociations ont lieu dans le cadre de “sessions extraordinaires” du Comité du commerce et de l'environnement.
   

• Comité du commerce et de l'environnement en session ordinaire
  
  Le Comité du commerce et de l'environnement est l'instance permanente consacrée au dialogue entre gouvernements concernant l'impact des politiques commerciales sur l'environnement et des politiques environnementales sur le commerce. Créé en 1995,
  le Comité a accompli un vaste programme de travail.
  
  Dans le cadre du Programme de Doha pour le développement, la session ordinaire du Comité examine aussi les effets des mesures environnementales sur l'accès aux marchés, l'accord sur la propriété intellectuelle et la biodiversité, et l'étiquetage à des fins de protection de l'environnement.

Commerce et changements climatiques    haut de page

• Introduction

• Incidence de l'ouverture commerciale sur les changements climatiques

• Activités de l'OMC et défi constitué par les changements climatiques

• Changements climatiques et pertinence éventuelle des règles de l'OMC

> Télécharger le texte de toutes les pages concernant les changements climatiques en un seul fichier pdf

Assistance technique    haut de page

L'assistance technique fournie par l'OMC dans le domaine du commerce et de l'environnement vise à aider les pays en développement à participer plus efficacement aux travaux du Comité du commerce et de l'environnement et aux négociations:

• Séminaires régionaux

• Ateliers nationaux

• Manifestations parallèles

• Cours de politique commerciale

• Discussions du Comité du commerce et de l'environnement (CCE)

Liens    haut de page

Liste des liens avec les sites Web des Secrétariats des Accords environnementaux multilatéraux (AEM) et des autres organisations internationales. Une note du Secrétariat de l'OMC sur les modes de coopération et d'échange de renseignements existants entre le PNUE/les AEM et l'OMC.

Liste des organisations internationales intergouvernementales ayant le statut d'observateur au Comité du commerce et de l'environnement