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Travaux de l'OMC sur les OTC et documents officiels haut de page
L'Accord OTC dispose que le Comité doit examiner:
- chaque année la mise en œuvre et le fonctionnement de l'Accord en
tenant compte de ses objectifs.
- à la fin de chaque période de trois ans, le fonctionnement et la
mise en œuvre de l'Accord, y compris les dispositions relatives à la
transparence, en vue de recommander un ajustement des droits et
obligations si nécessaire.
> Président
actuel
Travaux du Comité OTC
> 7-9
juin 2006: réunion du Comité OTC
(uniquement en anglais)
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Les documents
généraux sur les OTC portent la
cote G/TBT/* (l'astérisque représente la partie variable de la cote).
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liens ci-après ouvrent une nouvelle fenêtre, veuillez
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> Aide pour télécharger ces documents
- Rapports
annuels du Comité OTC (La
cote des documents varie) > recherche
-
Examens
annuels de la mise en œuvre et du fonctionnement de l'Accord (La
cote des documents varie) > recherche
-
Examens
triennaux de la mise en œuvre et du fonctionnement de l'Accord (La
cote des documents varie) > recherche
-
Comptes rendus des réunions du Comité (Cote
du document: G/TBT/M/*) > recherche
-
Décisions et recommandations
adoptées par le Comité OTC depuis le 1er janvier 1995 (Cote
du document:
G/TBT/1/Rev*) > recherche
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Autres
documents officiels OTC
Pour recevoir des notifications OTC par courrier électronique: Outre le moyen habituel de circulation des notifications OTC, le Secrétariat envoie maintenant ces notifications par voie électronique aux adresses figurant sur une liste, habituellement une fois par semaine. Les notifications sont seulement envoyées dans la langue originale (anglais, français ou espagnol). > s'inscrire
Événements en rapport avec le commerce et les OTC haut de page
- Atelier sur les bonnes
pratiques réglementaires
(18-19 mars 2008)
Lors du quatrième examen triennal de l'Accord OTC, achevé en novembre 2006,
le Comité OTC est convenu de procéder à un échange de données d'expérience
sur un certain nombre d'aspects concernant les bonnes pratiques
réglementaires pour permettre de mieux comprendre comment celles ci peuvent
contribuer à la mise en œuvre de l'Accord OTC. À la réunion de mars 2007,
les Membres ont décidé d'organiser un atelier en mars 2008 qui coïnciderait
avec la
réunion ordinaire du Comité OTC.
> Programme, avec liens vers les exposés
> Rapport
du Président M. Raiminder S. SIDHU
> Nouvelle
- Atelier OTC sur les communications présentées au titre de l'article 15.2 au sujet de la mise en œuvre et de l'administration de l'Accord
(8 novembre 2007)
Lors du troisième examen triennal, il a été recommandé qu'afin de s'acquitter de leur obligation énoncée à l'article 15.2 de l'Accord OTC, les Membres sollicitent l'assistance des autres Membres qui l'ont fait pour qu'ils partagent leurs connaissances et leur expérience dans ce domaine. Lors du quatrième examen triennal, le Comité a rappelé qu'il était important que les Membres s'acquittent de leur obligation au titre de cet article.
> Programme, avec liens vers les exposés
- Cinquième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements
(7-8 novembre 2007)
Le Comité des obstacles techniques au commerce (le Comité OTC) est convenu en 1995 de tenir régulièrement, à raison d'une fois tous les deux ans,
“des réunions des personnes chargées de l'échange de renseignements, y compris les responsables des points d'information et des notifications”. Ces réunions ont pour objet d'offrir aux Membres la possibilité de débattre de questions relatives à l'échange de renseignements et d'examiner périodiquement le fonctionnement des procédures de notification et des points d'information.
> Programme, avec liens vers les exposés
> Rapport
du Président
- Atelier sur les différentes approches en matière
d'évaluation de la conformité
(Genève, 16-17 mars 2006)
Lors du troisième examen triennal de l'Accord OTC, achevé en
novembre 2003, le Comité OTC a adopté un programme de travail sur
l'évaluation de la conformité en vue d'améliorer la mise en œuvre par
les Membres des articles 5 à 9 de l'Accord OTC et de permettre de
mieux comprendre les systèmes d'évaluation de la conformité. En
particulier, les Membres sont convenus d'organiser un atelier sur les
différentes approches en matière d'évaluation de la conformité, y
compris l'acceptation des résultats de l'évaluation de la conformité.
Durant cet Atelier, qui coïncidera avec la réunion ordinaire du Comité OTC, plusieurs discussions de groupe porteront sur les sujets
suivants:
i) approches et procédures en matière d'évaluation de la conformité au
niveau national
ii) facilitation de l'acceptation des résultats de l'évaluation de la
conformité et
iii) mise en place d'une infrastructure d'évaluation de la conformité
dans les pays en développement Membres.
> Programme,
avec liens vers les exposés
> Note
d'information du Secrétariat
- Atelier OTC sur la déclaration de conformité du
fournisseur (Genève, 21 mars 2005)
Un atelier OTC sur la déclaration de conformité du fournisseur s'est
tenu le 21 mars 2005, en liaison avec la prochaine réunion ordinaire
du Comité OTC, dans le cadre du programme de travail sur l'évaluation
de la conformité du Comité OTC, qui vise à améliorer la mise en œuvre
par les Membres des articles 5 à 9 de l'Accord OTC et, en particulier,
de permettre de mieux comprendre les systèmes d'évaluation de la
conformité. Cet atelier a donné l'occasion aux Membres de discuter,
entre autres, de leurs propres données d'expérience en matière
d'utilisation de la déclaration de conformité du fournisseur comme
type de procédure d'évaluation de la conformité. Il visait à mettre en
particulier l'accent sur la perspective des pays en développement.
> Programme,
avec liens vers les exposés (uniquement en anglais)
> Rapport du
Président (format MS
Word,
2 pages, 49Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)
>
Note d'information du Secrétariat (format MS
Word,
22 pages, 287Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)
(en anglais)
- Quatrième réunion extraordinaire consacrée aux procédures d'échange de renseignements (2 et 3 novembre 2004)
Le Comité des obstacles techniques au commerce (le Comité OTC) est convenu en 1995 de tenir, à raison d'une fois tous les deux ans, “des réunions régulières des personnes chargées de l'échange de renseignements, y compris les responsables des points d'information et des notifications”. Les réunions consacrées aux procédures d'échange de renseignements sont organisées pour offrir aux Membres l'occasion de discuter des questions relatives à l'échange de renseignements et d'examiner périodiquement le fonctionnement des procédures de notification et celui des points d'information.
> Programme,
avec liens vers les exposés (uniquement en anglais)
>
Résumé (format MS Word,
12 pages, 135Ko, ouvre une nouvelle fenêtre) (temporairement en
anglais)
>
Note d'information du Secrétariat (format MS
Word,
36 pages, 809Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)
(en anglais)
- Activité didactique OTC sur l'étiquetage (21-22 octobre 2003)
Cette activité repose sur des études de cas concrètes, axées sur les
préoccupations des pays en développement. Elle tient compte de toute
la gamme de programmes d'étiquetage existant dans les différents
secteurs, et dont les objectifs varient, qui pourraient intéresser les
Membres de l'OMC.
> Programme,
avec liens vers les exposés (uniquement en anglais)
> Résumé (uniquement en anglais)
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