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RENSEIGNEMENTS PAR MEMBRE

Le Népal et l'OMC

Cette page contient des renseignements concernant la participation du Népal aux activités de l'OMC. Le Népal est Membre de l'OMC depuis le 23 avril 2004.

Site national
(Aucun site n'a été indiqué)

Statistiques du commerce
Base de données statistiques de l'OMC

Nouvelles haut de page

Accession à l'OMC haut de page

Principaux documents relatifs à l'accession
(Rapport du Groupe de travail, protocole d'accession, décision du Conseil général)
Le Népal est prêt à devenir Membre de l'OMC à la Conférence ministérielle de Cancún
(Nouvelle, 18 août 2003)
La Conférence ministérielle approuve l'accession du Népal
(Communiqué de presse, 11 septembre 2003)
Tous les documents officiels relatifs au processus d'accession > aide

Listes sur les marchandises et données tarifaires haut de page

Pour des explications et informations générales, voir la page listes concernant les marchandises.
Listes relatives aux marchandises concernant le Népal (en format zip, 540Ko).

Profils tarifaires:

Listes concernant les services et exemptions NPF haut de page

Comment lire une liste concernant les services.
Liste concernant les services
Base de données sur les services (s'affiche dans une nouvelle fenêtre, uniquement en anglais).
Vous pouvez utiliser cette base de données pour retrouver la Liste sur les services de tel ou tel Membre ou pour comparer les engagements concernant les services pris par les Membres. La base de données ne comprend pas de données sur les négociations en cours.
Tous les engagements et exemptions en matière de services. Cette page donne accès aux documents officiels d'origine communiqués par le Népal. Ces documents ne sont pas codifiés (ce qui signifie qu'ils peuvent être modifiés/remplacés par des documents ultérieurs).

Examens de la politique commerciale du Népal haut de page

Pour des explications et informations générales, voir la page examens des politiques commerciales.

Rechercher des documents en ligne
Ces liens permettent d'ouvrir une nouvelle fenêtre: veuillez attendre quelques instants avant que les résultats s'affichent.

Documents MEPC Népal > recherche > aide

Différends concernant le Népal haut de page

Placez la souris sur le numéro d'un différend dans le tableau ci-après pour voir le titre de l'affaire. Cliquez sur le numéro du différend pour accéder à une page contenant des renseignements détaillés.

Pour des explications et informations générales, voir la page règlement des différends.

Notifications du Népal haut de page

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> Aide au téléchargement de ces documents

Accords commerciaux régionaux (Code WT/REG* and N) > recherche
ADPIC: Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux ADPIC par le portail concernant les ADPIC.
Agriculture (cote des documents: G/AG/N/NPL/*) > recherche
Antidumping (cote des documents: G/ADP/N/* and NPL) > recherche
Balance des paiements (cote des documents: WT/BOP/N/*) > recherche
Commerce et développement (cote des documents: WT/COMTD/N/*) > recherche
Droits de propriété intellectuelle (voir plus haut ADPIC)
Entreprises commerciales d'État (cote des documents: G/STR/N/* and NPL) > recherche
Évaluation en douane (cote des documents: G/VAL/N/* and NPL) > recherche
Licences d'importation (cote des documents: G/LIC/N/* and NPL) > recherche
Marchés publics (Code GPA/* et plusieurs mots clés) > recherche
Mesures concernant les investissements et liées au commerce (Code G/TRIMS/N/* and NPL) > recherche
Mesures sanitaires et phytosanitaires (cote des documents: G/SPS/N/NPL/*) > recherche
Obstacles techniques au commerce Il est possible d'accéder, par le portail concernant les OTC, aux notifications au titre de l'Accord OTC.
Produits des technologies de l'information (ATI) (cote des documents: plusieurs) > recherche
Règles d'origine (cote des documents: G/RO/N/*) > recherche
Sauvegardes (cote des documents: G/SG/N/* and NPL) > recherche
Services (cote des documents: S/C/N/*) > recherche
Subventions et mesures compensatoires (cote des documents: G/SCM/N/* and NPL) > recherche
Textiles Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux textiles par le portail concernant les textiles.

Voir aussi:
> accession du Népal

ÉTUDES DE CAS

(en anglais uniquement)

> Nepal: The Role of an NGO in Support of Accession

> Nepal: Exports of Ayurvedic Herbal Remedies and SPS Issues

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