OMC | Accession: État d'avancement des travaux


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SUR CETTE PAGE: Nouvelles État d’avancement

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ACCESSIONS

Azerbaïdjan

Le Groupe de travail de l'accession de l'Azerbaïdjan a été établi le 16 juillet 1997 et le Groupe de travail a tenu sa première réunion en juin 2002. Des négociations bilatérales sur l'accès au marché sont en cours sur la base d'offres révisées concernant les marchandises et les services.

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État d’avancement des travaux du groupe de travail de l’accession haut de page

Pour toute explication, voir: “Comment devenir Membre de l’OMC”

1.	Demande d'accession	30 juin 1997
2.	Création du Groupe de travail Président: S.E. M. W. Lewalter (Allemagne, mai 2000 -) M. W. Höynk (Allemagne, avril 1998 - mai 2000)	16 juillet 1997
3.	Aide-mémoire	9 avril 1999
4.	Questions et réponses	14 juillet 2000
5.	Réunions du Groupe de travail	7 juin 2002 14 octobre 2004 30 juin 2005 30 mars 2006 6 mai 2008
6.	Documentation récemment soumise
	a) Questions et réponses additionnelles	20 mars 2008
	b) Information sur le secteur agricole (WT/ACC/4)	10 février 2006
	c) Information sur le secteur des services (WT/ACC/5)	8 Juin 2005
	d) SPS/OTC (WT/ACC/8)	29 janvier 2008 (OTC) 20 mars 2008 (SPS)
	e) ADPIC (WT/ACC/9)	28 juillet 2004
	f) Plan d'action législatif	12 mars 2008
7.	Négociations sur l'accès aux marchés
	Offre pour les marchandises a) offre initiale b) dernière offre	17 mai 2005 12 février 2008
	Offre pour les services a) offre initiale b) dernière offre	17 mai 2005 16 mars 2007
8.	Résumé factuel
9.	Projet de rapport du Groupe de travail

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