Les travaux du Groupe de négociation  haut de page

Président en exercice du Groupe de négociation sur l'accès aux marchés.

Droits de douane

Les travaux se poursuivent pour mettre à jour et compléter la Base de données intégrée (BDI).

Obstacles non tarifaires

Pour commencer, les Membres sont convenus d'identifier les difficultés rencontrées par leurs exportateurs lorsqu'ils exportent vers différents marchés. Les discussions se poursuivront au sujet de la portée des obstacles non tarifaires qui doivent être examinés par ce groupe de négociation.

Biens environnementaux

Le paragraphe 31 iii) de la Déclaration ministérielle de Doha prévoit que des négociations seront tenues concernant “la réduction ou, selon qu'il sera approprié, l'élimination des obstacles tarifaires et non tarifaires visant les biens … environnementaux”. À la première réunion de la Session extraordinaire du Comité du commerce et de l'environnement, qui a eu lieu en mars 2002, les participants ont largement souscrit à l'idée que les négociations sur les biens environnementaux devraient être menées au Groupe de négociation sur l'accès aux marchés.

> Négociations sur le commerce et l'environnement

Traitement spécial et différencié

Mesures de renforcement des capacités
Le Secrétariat a organisé un “séminaire sur l'accès aux marchés” en mai 2002 afin de mieux identifier les questions visées par les négociations. Trois questions ont été examinées en particulier: les droits de douane, les obstacles non tarifaires et les bases de données.

Études appropriées du Secrétariat
À la demande des Membres, le Secrétariat a établi différentes études techniques, concernant les questions visées par les négociations. Ces études portent, entre autres, sur les profils tarifaires des Membres, les approches des négociations fondées sur une formule et les données disponibles et outils logiciels pour les négociations tarifaires. Pour consulter la liste complète et mise à jour des études, cliquer sur le lien de recherche ci-dessous.

Communications des Membres  haut de page

Pour consulter la liste complète et mise à jour des documents écrits présentés par les Membres, y compris les propositions, les communications et les contributions, cliquer sur le lien de recherche ci-dessous.