SUR CETTE PAGE:   Généralités   Nouvelles   Réunions   Phases 1/ 2   Étape “modalités”   Notes du Secrétariat   Documents

accueil > domaines > agriculture > négociations

AGRICULTURE: TRAVAUX DE L'OMC

Négociations en cours

Les Membres de l'OMC sont convenus d'engager des négociations pour poursuivre le processus de réforme du commerce des produits agricoles un an avant la fin de la période de mise en œuvre, c'est–à–dire avant la fin de 1999. Ces négociations ont été engagées au début de 2000 dans le cadre du mandat initial énoncé à l'article 20 de l'Accord sur l'agriculture.

À la Conférence ministérielle qui s'est tenue à Doha en novembre 2001, les négociations sur l'agriculture sont devenues partie intégrante de l'engagement unique en vertu duquel pratiquement toutes les négociations liées entre elles devaient s'achever le 1er janvier 2005.

> Mandat initial: article 20 (ouvre une nouvelle fenêtre)
> Mandat de Doha (ouvre une nouvelle fenêtre)
> Le mandat de Doha expliqué

> Sous-Comité du coton
  

Généralités et mise à jour     > haut de page

• Historique des négociations sur l'agriculture: les questions et où nous en sommes, 1 décembre 2004
    
• Notes récapitulatives
  > “Les catégories” de soutien interne
  > Méthodes de réduction tarifaire
  > Guide non officiel des sauvegardes concernant l'agriculture

Nouvelles des négociations      > haut de page

Voir aussi plus haut:
> Nouvelles des négociations
> Généralités et mise à jour

Voir aussi plus bas:
> Phase 1 (2000-2001)
> Phase 2 (2001-2002)
> Étape“modalités” (2002- )

Et voir aussi:
> Sous-Comité du coton

Textes et réunions du Président (appelées Sessions extraordinaires du Comité de l'agriculture)      > haut de page

Président en exercice des sessions extraordinaires du Comité de l'agriculture.

Projets, documents, rapports etc du Président.

• Textes du Président, 2008
• Textes du Président, 2007
• Rapport du Président au CNC, 28 juillet 2005
• Agriculture: D'après le rapport du Président au CNC, établir des modalités ‘reste hors de portée’, 7 juillet 2003
• Note récapitulative du Président concernant les “modalités” proposées, 18 décember 2002
• Programme de travail pour l'étape “modalités”, 26 mars 2002 
• Réunion formelle du 7 décembre 2001 et réunion informelle des 3 et 4 décembre 2001
• Réunion formelle du 28 septembre 2001 et réunions informelles de mai, juillet et septembre 2001
• Réunion des 26 et 27 mars 2001
• Programme de travail pour la deuxième phase des négociations, 27 mars 2001
• Première phase des négociations sur l'agriculture, 27 mars 2001 (voir aussi les déclarations des Membres)
• Réunion des 21 et 22 mars 2001
• Réunion de février 2001
• Réunion de novembre 2000
• Réunion de septembre 2000
• Réunion de juin  2000
• Réunion de mars 2000

Travaux: Rapports du Secrétariat de l'OMC sur les réunions mis en distribution générale (télécharger en format MS Word)

• Réunion de septembre 2000 (27 pages, 186Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)
• Réunion de juin 2000 (21 pages, 132Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)
• Réunion de mars 2000 (12 pages, 87Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)

Phase 1 (2000–2001)     > haut de page

• Sept réunions
• 45 propositions de 121 pays (l'UE comptant pour 16, c'est-à-dire les 15 pays membres plus l'UE en tant que groupe), soit 85 pour cent des Membres de l'OMC
• Quatre documents appelés notes, communications techniques, documents de travail
• Notes d'information du Secrétariat
  
  > Détails de la phase 1, télécharger les documents

Phase 2 (2001–2002)     > haut de page

Les négociations de la phase 2 ont été principalement “informelles” et confidentielles. Des résumés non officiels des propositions et des discussions sont disponibles ...     > ici

Propositions de négociation, notes et documents de travail
Voir ci-dessous pour les détails. Les documents ci-dessous peuvent être téléchargés en format MS Word. Les documents les plus récents figurent en premier.

• Bulgarie, Croatie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République slovaque, République tchèque et Roumanie: Note technique intitulée Quelques considérations autres que d'ordre commercial dans les pays en (post)transition, 5 décembre 2001 (5 pages, 39Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)
• Maurice: Deuxième Conférence internationale sur les considérations autres que d'ordre commercial, 20 juillet 2001 (4 pages, 34Ko; ouvre une nouvelle fenêtre)

Préparatifs concernant les modalités et les cadres (2002-2004)     > haut de page

Les participants aux négociations, qui se déroulent désormais dans le cadre du Programme de Doha pour le développement, ont jusqu'au 31 mars 2003 pour fixer les “modalités” ou objectifs (y compris objectifs chiffrés) en vue d'atteindre les objectifs énoncés dans la Déclaration ministérielle de Doha: “améliorations substantielles de l'accès aux marchés; réductions de toutes les formes de subventions à l'exportation, en vue de leur retrait progressif; et réductions substantielles du soutien interne ayant des effets de distorsion des échanges”. Cette étape déterminera ce que sera le résultat final des négociations.

> Communiqué de presse sur le programme de travail pour l'étape “modalités” 27 mars 2002

> Programme de travail: texte officiel

> Échéances, voir ci-dessus

Projets de “cadres” établis pour Cancún

> Propositions des Membres et projets des Présidents

Le cadre convenu

> L’“ensemble de résultats” de juillet et le cadre convenu le 1er août 2004

Notes d'information du Secrétariat     > haut de page

> liste détaillée
> recherche globale (voir ci-dessous)

Rechercher des documents en ligne     > haut de page

Photo: réunion de négociation. La “session extraordinaire” formelle, 27 septembre 2002. Cliquez plus bas pour voir toute la salle.

> petite photo (15Ko, 600 pixels)

>  grande photo (273Ko, 1600 pixels)

(les photos apparaissent dans des fenêtres flash)