Cliquer ici pour retourner sur la page d'accueil

english    español
../../175pxls.gif (78 bytes)

  SUR CETTE PAGE:   Nouvelles   État d’avancement

accueil > l’omc > accessions > vanuatu

150pxls.gif (76 bytes)
Présentation de l’institution. Lire et télécharger les textes de présentation de l’OMC. Avis de vacance. Etc

ACCESSIONS

Vanuatu

La dernière réunion du Groupe de travail de l'accession du Vanuatu s'est tenue le 29 octobre 2001. L'ensemble des documents d'accession n'a pas encore été transmis au Conseil général.

150pxls.gif (76 bytes)
Statistiques du commerce
Base de données statistiques de l'OMC

Profils tarifaires


Nouvelles  haut de page

 

État d’avancement des travaux du groupe de travail de l’accession  haut de page

Pour toute explication, voir: “Comment devenir Membre de l'OMC”

1.

Demande d'accession

7 juillet 1995

2.

 Création du Groupe de travail
Président: vacant

11 juillet 1995

3.

Aide-mémoire

30 novembre 1995

4.

Questions et réponses

9 mai 1996

5.

Réunions du Groupe de travail

3 juillet 1996
18 octobre 1999
29 octobre 2001

6.

Documentation récemment soumise

a) Questions et réponses additionnelles

27 octobre 1997
11, 13 mai 1998

b) Information sur le secteur agricole (WT/ACC/4)

25 octobre 2001

c) Information sur le secteur des services (WT/ACC/5)

 
d)  SPS/OTC (WT/ACC/8) 16 mars 2001
e) ADPIC (WT/ACC/9)  
f) Plan d'action législatif  

7.

Négociations sur les marchandises
Offre pour les marchandises

a) offre initiale
b) Projet de liste d'engagements


3 novembre 1997
10 novembre 1998
Offre pour les services

a) offre initiale
b) Projet de liste d'engagements


3 novembre 19997
9 novembre 1999

8.

Projet de rapport du Groupe de travail
révision

22 septembre 1999
9 novembre 1999
9. Ensemble de textes relatifs à l'accession approuvés par le Groupe de travail    
  Rapport du Groupe de travail
Liste d'engagements concernant les marchandises
Liste d'engagements concernant les services 		16 octobre 2001
16 octobre 2001
16 octobre 2001

> Tous les documents sur l'accession de Vanuatu    > aide

 150pxls.gif (76 bytes)
WATCH THIS SPACE ...
  ÉTUDES DE CAS

(en anglais uniquement)

> The Pacific Island Nations: Towards Shared Representation
  

> Vanuatu's Suspended Accession Bid: Second Thoughts?
  

WATCH THIS SPACE ...

contactez-nous : Organisation mondiale du commerce, rue de Lausanne 154, CH-1211 Genève 21, Suisse