Qu’est-ce que la propriété intellectuelle?

Par propriété intellectuelle, on entend les créations de l’esprit : les inventions, les oeuvres littéraires et artistiques, mais aussi les symboles, les noms, les images et les dessins et modèles dont il est fait usage dans le commerce.

La propriété intellectuelle se présente sous deux aspects : la propriété industrielle d’une part, qui comprend les inventions (brevets), les marques, les dessins et modèles industriels et les indications géographiques; et le droit d’auteur d’autre part, qui comprend les oeuvres littéraires et artistiques que sont les romans, les poèmes et les pièces de théâtre, les films, les oeuvres musicales, les oeuvres d’art telles que dessins, peintures, photographies et sculptures, ainsi que les créations architecturales. Les droits connexes du droit d’auteur sont les droits que possèdent les artistes interprètes ou exécutants sur leurs prestations, les producteurs d’enregistrements sonores sur leurs enregistrements, et les organismes de radiodiffusion sur leurs programmes radiodiffusés et télévisés. Pour une brève introduction à l'intention des non-spécialistes, voir:

Une large introduction à la propriété intellectuelle est disponible dans la publication de l’ OMPI intitulée: " WIPO Intellectual Property Handbook" (disponible seulement en anglais). Un résumé des législations en matière de propriété intellectuelle des États membres, ainsi que des adresses utiles sont disponibles dans " WIPO Guide to Intellectual Property Worldwide" (ouvrages disponibles seulement en anglais).