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TRAVAUX AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES

L'OMC et les autres organisations

L'OMC collabore avec plusieurs autres organisations gouvernementales internationales sous la bannière de la “cohérence”, terme repris de la “Décision concernant une plus grande cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial”, que les Ministres ont adoptée à Marrakech en avril 1994. La cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial va toutefois bien au delà des accords de coopération formels et spécifiques de l'OMC avec le FMI et la Banque mondiale. Certes, il est maintenant admis que le système de l'OMC n'est qu'un élément d'un ensemble bien plus vaste de droits et obligations internationaux qui lient les Membres de l'OMC. Cette dernière entretient de nombreuses relations institutionnelles avec plusieurs autres organisations internationales; environ 140 organisations internationales ont le statut d'observateur auprès d'organes de l'OMC. L'OMC participe également en tant qu'observateur aux travaux de plusieurs organisations internationales. En définitive, le Secrétariat de l'OMC a des relations de travail avec près de 200 organisations internationales dans des domaines très variés: statistiques, recherche, normalisation, assistance technique et formation. Bien que l'ampleur de cette coopération varie, la coordination et la cohérence des activités de l'OMC et de celles d'autres organisations internationales continuent de se développer de façon à aider les Membres dans la mise en œuvre de leurs politiques économiques.

Principaux partenaires
La collaboration avec les OIG suivantes est prévue dans les textes juridiques de l'OMC: Banque mondiale, CCI, CNUCED, Codex, FAO, FMI, OCDE, OIE, OIT, OMD, OMPI, OMS, ONU, PNUE, UIT

Voir aussi:
> Répertoire officiel des sites des organismes du système des Nations Unies sur la cybertoile

Nouvelles  haut de page

Explications générales  haut de page

• Rôle de l'OMC dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial
• Séance d'information multimédia: Le mandat de l'OMC sur la cohérence
• Document de travail: Fulfilling the Marrakesh Mandate on Coherence: Ten Years of Cooperation between the WTO, IMF and World Bank

Le mandat  haut de page

Divers accords et déclarations et décisions ministérielles témoignent du souhait des pays Membres de l'OMC de renforcer la cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial au moyen d'une coopération plus étroite entre l'OMC, la Banque mondiale et le FMI:

• Décision du Conseil général, novembre 1996, “Accords entre l'OMC et le FMI et la Banque mondiale”
• “Accord instituant l'OMC”, qui figure dans l'Acte final du Cycle d'Uruguay Consultez ou téléchargez le texte à partir du portail des textes juridiques. Voir l' article III.
• Résumé de la “Décision concernant une plus grande cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial”, qui figure dans l'Acte final du Cycle d'Uruguay.
• “Déclaration sur la contribution de l'Organisation mondiale du commerce à une plus grande cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial”, qui figure dans l'Acte final du Cycle d'Uruguay. Consultez ou téléchargez le texte à partir du portail des textes juridiques.
• “Déclaration sur la relation de l'Organisation mondiale du commerce avec le Fonds monétaire international”, qui figure dans l'Acte final du Cycle d'Uruguay. Consultez ou téléchargez le texte à partir du portail des textes juridiques.

Organisations mentionnées dans les textes juridiques de l'OMC  haut de page

La coopération entre ces organisations et l'OMC est expressément prévue dans des Accords de l'OMC, des déclarations et décisions ministérielles ou des décisions du Conseil général.

• Banque mondiale
• Centre du commerce international (CCI)
• Codex Alimentarius (FAO/OMS)
• Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED)
• Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) (située à la FAO)
• Fonds monétaire international (FMI)
• Organisation des Nations Unies (ONU)
• Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
• Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
• Organisation internationale du travail (OIT)
• Organisation mondiale des douanes (OMD)
• Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
• Organisation mondiale de la santé (OMS)
• Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
• Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)
• Union internationale des télécommunications (UIT)

Autres organisations  haut de page

L'OMC a également des relations de travail avec de nombreuses autres organisations. Vous trouverez ici, la liste de ces organisations présentées en fonction des divisions du Secrétariat qui travaillent avec elles.

La coopération, par thème  haut de page

Agriculture

• Organisations travaillant avec la Division de l'agriculture et des produits de base de l'OMC
• Organisations ayant le statut d'observateur auprès du Comité de l'agriculture de l'OMC

Développement

• Partie Développement du site de l'OMC:
  détails sur la coopération entre les organisations multilatérales en matière de développement, notamment sur les travaux relatifs à la “cohérence” avec la Banque mondiale et le FMI, le “Cadre intégré” pour l'assistance technique liée au commerce en faveur des pays les moins avancés, le “Programme intégré conjoint d'assistance technique (JITAP)”, en faveur des pays les moins avancés également.
• Aide pour le commerce
• Organisations travaillant avec la Division du développement de l'OMC
• Organisations ayant le statut d'observateur auprès du Comité du commerce et du développement de l'OMC

Environnement

• Partie Environnement du site de l'OMC:
  partie concernant les observateurs et la coopération
• Organisations ayant le statut d'observateur auprès du Comité du commerce et de l'environnement de l'OMC
• Mandat de Doha pour les accords environnementaux multilatéraux (AEM)
• Activités concernant l'environnement  
• Organisations collaborant avec la Division du commerce et de l'environnement de l'OMC

Sécurité des produits alimentaires et santé des animaux et préservation des végétaux (SPS)

• Partie SPS du site de l'OMC: L'Accord SPS renvoie aux normes internationales des trois organisations sœurs — le Codex Alimentarius (pour l'alimentation), l'Organisation mondiale de la santé animale et la Convention internationale pour la protection des végétaux — avec lesquelles le Comité SPS collabore étroitement.
•  Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC): Initiative conjointe de l'Organisation mondiale du commerce, l'Organisation mondiale de la santé, la Banque mondiale, l'Organisation mondiale de la santé animale et l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture.
• Organisations ayant le statut d'observateur auprès du Comité SPS de l'OMC
• Organisations avec lesquelles la Division de l'agriculture et des produits de base de l'OMC a des relations de travail

Accès aux marchés

• L'OMC coopère régulièrement avec l'Organisation mondiale des douanes (OMD)
• Carte d'accès aux marchés du CCI
• Organisations ayant le statut d'observateur auprès du Comité de l'accès aux marchés
• Organisations avec lesquelles la Division de l'accès aux marchés de l'OMC a des relations de travail

Services

• Organisations ayant le statut d'observateur auprès du Conseil du commerce des services de l'OMC
• Organisations avec lesquelles la Division du commerce des services de l'OMC a des relations de travail

Facilitation des échanges

• Coopération avec l'Organisation mondiale des douanes
• Partie Facilitation des échanges du site de l'OMC: activités
• Organisations avec lesquelles la Division du commerce et des finances et de la facilitation des échanges de l'OMC a des relations de travail

Recherche économique et statistiques

• Partie Statistiques du site de l'OMC
• Organisations avec lesquelles la Division de la recherche économique et des statistiques de l'OMC a des relations de travail
• Manuel des statistiques du commerce international des services (projet réalisé conjointement avec la CNUCED, le FMI, l'OCDE, l'ONU et l'UE)
• Équipe spéciale interorganisations des statistiques du commerce international des marchandises
• Équipe spéciale interorganisations des statistiques du commerce international des services

Propriété intellectuelle

• Partie Propriété intellectuelle du site de l'OMC: collaboration avec l'OMPI et d'autres organisations
• Organisations ayant le statut d'observateur auprès du Conseil des ADPIC de l'OMC
• Organisations avec lesquelles la Division de la propriété intellectuelle de l'OMC a des relations de travail

Examen des politiques commerciales

• Organisations ayant le statut d'observateur auprès de l'Organe d'examen des politiques commerciales de l'OMC
• Organisations avec lesquelles la Division de l'examen des politiques commerciales de l'OMC a des relations de travail

Marchés publics

• Activité — Atelier conjoint OMC Banque mondiale sur les marchés publics, 2003
• Organisations avec lesquelles la Division de la propriété intellectuelle de l'OMC a des relations de travail
• Organisations ayant le statut d'observateur auprès du Comité des marchés publics de l'OMC

Formation et coopération technique

• Base de données sur le renforcement des capacités dans le domaine du commerce
• Coopération avec l'OMD pour l'assistance technique

Voir aussi:

Portail des ONG: participation des ONG aux Conférences ministérielles et au Symposium public de l'OMC, et documents présentés à l'OMC par des ONG.