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Dossiers
Programme communautaire d’amélioration de la production et de la commercialisation du miel Année 2004
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Un rucher dans mon jardin Jean Riondet
Beekeeping A selected bibliography from Apicultural Abstracts IBRA
Journal of Apicultural Research A selection of papers on Pollen and Pollination 1996 - 2000 IBRA
Varroa and Diseases A selected bibliography from Apicultural Abstratcts 1990-2000 IBRA
Proceedings of the Seventh International Conference on Tropical Bees: Management and Diversity IBRA
Bases de données
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Articles
Et encore plus d'articles (différents) dans trois autres langues :
Législation
Décret n° 2003-587 du 30 juin 2003 pris pour l’application de l’article L.214-1 du code de la consommation en ce qui concerne le miel.
Arrêté du 14 avril 2003 suspendant l'introduction en France d'abeilles, de ruches, de lots de reines avec ou sans accompagnatrices et de matériel apicole originaires de pays tiers
Particularités de la surveillance des résidus dans le miel Commission Européenne
Arrêté du 15 février 1999 portant homologation de l'avenant no 1 au cahier des charges concernant le mode de production biologique du miel
Arrêté du 31 mars 1999 portant agrément et suspension d'agrément d'un organisme certificateur
Arrêté du 1er juin 1999 relatif à l'homologation du règlement technique de l'appellation d'origine « Miel de Corse - Mele di Corsica »
Arrêté du 4 juin 1999 portant homologation de cahiers des charges de certification de conformité et agrément d'un organisme certificateur
Arrêté du 22 septembre 1999 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1997 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine
Décret du 23 septembre 1999 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »
Arrêté du 16 novembre 1999 relatif à la publicité, à l'égard du consommateur, des prix de vente à l'unité de mesure de certains produits préemballés
Bénéfices agricoles forfaitaires (à la ruche) pour 1999 - France - J.O. du 27/10/99
Cahier des charges concernant le mode de production biologique du miel France
Codex Alimentarius Normes Miel de la F.A.O. et de l' O.M.S.
Communauté européenne Directive du Conseil relative à l’harmonisation des législations des Etats membres concernant le miel (74/409/CEE)
France Décret Miel n° 76-717 du 22 juillet 1976
Produits phytosanitaires Mise sur le marché - Extraits de la Directive 97/57 CE du Conseil C.E. du 22-09-97
Éléments de réglementation pour l’emploi des médicaments en apiculture Pr Louis Pinault
Europe
Procès Verbal du 04/05/99, basé sur le document C4-0403/96 - Edition provisoire : Proposition de directive du Conseil relative au miel (COM(95)0722 - C4-0403/96 - 96/0114(CNS))
Procès Verbal du 04/05/99, basé sur le document A4-0401/97 - Edition provisoire : Résolution législative portant avis du Parlement européen sur la proposition de directive du Conseil relative au miel (COM(95)0722 - C4-0403/96 - 96/0114(CNS))(Procédure de consultation)
Procès Verbal du 14/01/98, basé sur le document C4-0403/96 - Edition définitive : Proposition de directive du Conseil relative au miel (COM(95)0722 - C4-0403/96 - 96/0114(CNS))
Règlement (CE) N° 1804/1999 du Conseil du 19 juillet 1999 modifiant, pour y inclure les productions animales, le règlement (CEE) n o 2092/91 concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires. (fichier PDF 145 Ko 28 pages)
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Réalisation : Gilles
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