indique qu'il existe un lien vers des informations disponibles en anglais.
Ci-dessous figure une liste alphabétique décrivant les informations disponibles auprès du NTSB, dont la grande majorité apparaît sur le site Web du NTSB. La plupart de ces produits sont uniquement disponibles en anglais. Le GILS (Goverment Information Locator Service) propose également un format de description standard - voir Enregistrements du GILS pour plus d'informations. La plupart des informations concrètes concernant un accident et tous les documents finaux publiés par le conseil sont disponibles au public sous une forme spécifique. Les produits d'information distribués par le conseil répondent aux spécifications des directives d'assurance qualité. Notez que d'autres informations relatives aux transports peuvent être disponibles auprès de ces liens utiles.Pour obtenir n'importe laquelle de ces informations, utilisez les en ligne fournis avec chaque description ou consultez les sources d'informations et les contacts.
Des rapports narratifs détaillés contenant les faits, les conditions, les circonstances, l'analyse, les conclusions et la cause probable d'enquêtes sur d'importants accidents d'aviation, ferroviaires, routiers, de pipe-line et maritimes sont publiés pour tous les accidents ayant fait l'objet d'une enquête importante. Pour les enquêtes sur des accidents importants (comprenant une équipe de spécialistes), des réunions avec la presse sont organisées sur les lieux dans les jours qui suivent l'accident. Un registre public contenant des informations concrètes au sujet de l'accident sont disponibles environ six mois après l'accident. En règle générale, les Membres du Conseil examinent un rapport sur un accident majeur lors d'une réunion publique tenue au siège du NTSB à Washington, D.C. Ensuite, le bureau des affaires publiques du NTSB publie un résumé contenant les conclusions du NTSB, la cause probable et les recommandations de sécurité du rapport sur l'accident ; le rapport final concernant un accident important est ensuite imprimé pour une distribution publique.
Les rapports sur les accidents majeurs sont publiés à intervalle irrégulier. Tous les rapports sur des accidents importants depuis 1996 se trouvent sur le site Web du NTSB, sous Publications et sur CD-ROM (disponibles auprès du service de renseignements jusqu'à l'épuisement du stock). Les rapports sont aussi disponibles, contre paiement, auprès du NTIS, sous forme d'un abonnement annuel ou par numéro. Lors d'inscriptions annuelles, spécifiez le mode de transport et le type de publication (Rapport d'accident d'aviation, par exemple). Lorsque vous commandez des numéros uniques, veuillez indiquer le titre exact du document, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS.
2. Résumés d'accident (rapports d'accidents mineurs)
Les rapports d'accident résumés sont publiés pour tous les accidents d'aviation et tous les accidents mineurs dans les domaines ferroviaire, routier, de pipe-line et maritime faisant l'objet d'une enquête du ou pour le NTSB, et pour lesquels une cause probable est déterminée. En règle générale, les rapports finaux sont publiés environ un an après la publication du résumé de l'accident ; un registre public contenant des informations concrètes est également disponible.
Les rapports résumés concernant les accidents dans les transports terrestres depuis 1998 sont disponibles sur le site Web du NTSB, sous Publications ; des synopsis d'accident d'avion depuis 1983 sont disponibles à partir de la base de données accident d'aviation. Des copies de résumés sont également disponibles auprès du service de renseignements et du contractant du NTSB - voir Contacts et sources d'informations. Lors de la commande de rapports d'accident individuels, veuillez spécifier le type de document, le mode de transport ainsi que la date et le lieu de l'accident.
Ce rapport est publié chaque année. Les rapports annuels depuis 1996 se trouvent sur le site Web du NTSB, sous Publications. Ils sont aussi disponibles gratuitement sur simple demande auprès du service de renseignements du NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
La publication est annuelle et elle est disponible sur le site Web du NTSB, sous Publications. Elle peut aussi être obtenue, moyennant paiement, auprès du NTIS. Lorsque vous commandez la publication, veuillez indiquer le titre exact du document, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS. Pour plus de détails sur l'obtention de cette publication, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
La publication est annuelle et elle est disponible sur le site Web du NTSB, sous Publications. Elle peut aussi être obtenue, moyennant paiement, auprès du NTIS. Lorsque vous commandez la publication, veuillez indiquer le titre exact du document, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS. Pour plus de détails sur l'obtention de cette publication, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
Ces directives sont également disponibles gratuitement sur simple demande auprès du service de renseignements du NTSB. Lors de la commande de directives, veuillez spécifier le numéro, le titre ou le sujet de cette directive. Lors de la commande de l'index, spécifiez que vous souhaitez recevoir l'index des directives du NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
Les avis consultatifs et ordonnances sont publiés individuellement, dans une publication mensuelle et dans des volumes reliés contenant plusieurs années d'avis consultatifs et d'ordonnances. Le site Web du NTSB comprend l'index et l'intégralité des avis consultatifs et ordonnances depuis mi-1992, voir Mentions légales. Une copie de l'index est également disponible gratuitement auprès du service de renseignements du NTSB ; des copies d'avis consultatifs et d'ordonnances individuels sont disponibles auprès du NTIS sous forme d'un abonnement annuel ou par numéro. Les volumes reliés sont disponibles, moyennant paiement, auprès du NTIS jusqu'à l'épuisement du stock. Lors de la commande d'avis consultatifs et ordonnances individuels, spécifiez le type de document (Avis consultatifs et ordonnances, par exemple) et son numéro. Lors de la commande d'inscriptions annuelles, de volumes reliés ou de l'index des avis consultatifs et ordonnances, veuillez spécifier le type de document. Lorsque vous commandez des numéros uniques, indiquez le titre exact de l'édition mensuelle, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
Cette brochure fournit des informations générales sur la mission et les obligations du NTSB, ainsi que sur son mode de fonctionnement. Elle est mise à jour uniquement en cas de modification majeure concernant la mission et les obligations du NTSB.
Elle est disponible, gratuitement, auprès du service de renseignements du NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de cette publication, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
Les communiqués de presse sont disponibles sur le site Web du NTSB, sous Nouveautés et événements, et ils peuvent être reçus par courrier électronique via un service d'inscription. Ils sont aussi disponibles, gratuitement sur simple demande auprès du service de renseignements du NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
Les enregistrements et les fichiers publics sont conservés indéfiniment. Des parties du registre public concernant des enquêtes sur des accidents importants peuvent être rendus disponibles sur le site Web du NTSB sous les programmes Réunion du Conseil ou Audience publique appropriés. Tous les enregistrements et les fichiers sont disponibles, moyennant paiement, auprès du contractant du NTSB. Lors de la commande d'enregistrements et de fichiers publics, spécifiez, le cas échéant, le numéro de document ou de fichier, ou fournissez le nom et le titre de l'enregistrement ou du document ; pour les enregistrements d'accident, indiquez la date et le lieu de l'accident ainsi que l'exploitant ou le transporteur impliqué. Des informations complètes et à jour sur le registre seront répertoriées dans le sommaire. Lors de la demande d'éléments de registre, notez que le matériel autre que les dossiers rédigés, tels que les grands plans généraux, les photographies, les bandes vidéo, les disquettes, etc., sont indiqués dans le sommaire, mais doivent être expressément demandés, souvent moyennant un supplément. Pour plus de détails sur l'obtention d'enregistrements publics, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
Des éléments sélectionnés d'intérêt élevé peuvent apparaître sur le site Web (http://www.ntsb.gov) pour soutenir une audience publique ou une réunion du NTSB. Cependant, à l'heure actuelle, l'intégralité des informations du registre ne figure pas sur le site Web. Pour obtenir des copies certifiées du registre public du NTSB concernant un accident particulier ou pour plus d'informations, veuillez contacter directement le service de renseignements du NTSB au 202-314-6551.
Vous trouverez des versions en ligne de ces règlements sur le site du Government Printing Office (imprimerie fédérale). Ils sont aussi disponibles, gratuitement sur simple demande auprès du service de renseignements du NTSB. Lorsque vous commandez des directives, veuillez spécifier le numéro, le titre ou le sujet de cette directive. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
Recommandations de sécurité
Vous trouverez des informations sur les recommandations de sécurité, ainsi que la liste des recommandations prioritaires (Most Wanted list) et des archives des lettres de recommandation de sécurité depuis 1998 sur le site Web du NTSB sous Recommandations & Accomplissements ; il existe aussi un service de courrier électronique pour vous avertir de la publication des lettres. Vous pouvez aussi obtenir des recommandations individuelles, moyennant paiement, auprès du NTSB Public Inquiries Branch. Les publications mensuelles sont aussi disponibles, contre paiement, auprès du NTIS, sous forme d'un abonnement annuel ou par numéro. Lors de la commande de recommandations individuelles, veuillez spécifier le type de document (recommandation de sécurité, par exemple) et le numéro de la recommandation. Lors d'abonnements annuels, veuillez spécifier le type de publication. Lorsque vous commandez un seul numéro, veuillez spécifier le titre exact de l'édition mensuelle, le numéro de la recommandation NTSB. Pour plus de détails sur l'obtention de ces publications, reportez-vous à Contacts et sources d'informations.
Les études de sécurités sont publiées à intervalle irrégulier. Les études récentes sont disponibles sur le site Web du NTSB sous Publications ; les études sont aussi disponibles auprès de la Public Inquiries Branch ou, moyennant paiement, auprès du NTIS par abonnement ou commande d'un numéro. Lors d'inscriptions annuelles, veuillez spécifier que vous souhaitez recevoir les "Rapports spéciaux". Lorsque vous commandez des numéros uniques, indiquez le titre exact de l'étude de sécurité, le numéro du rapport NTSB ou le numéro de commande NTIS. Pour plus de détails, reportez-vous à Contacts & Sources d'informations.